1. Editeur du site
- Raison sociale : ĀIUS LŎQUENS SAS
- Forme juridique : Societe par Actions Simplifiee
- Siege social : [Adresse a completer], Bordeaux, France
- SIRET : [A completer]
- RCS : Bordeaux [A completer]
- Capital social : [A completer]
- TVA intracommunautaire : [A completer]
- Email : contact@aius-loquens.fr
2. Directeur de la publication
[Nom et prenom du directeur de publication a renseigner], en qualite de [fonction].
3. Hebergeur
- Site vitrine : Cloudflare Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, USA
- Application SaaS : Cloudflare Inc. (Cloudflare Pages + Workers)
- Donnees : Hebergees dans l'Union Europeenne
4. Propriete intellectuelle
L'ensemble des contenus presents sur le site aius-loquens.fr (textes, images, logos, icones, logiciels, elements graphiques) sont proteges par le droit de la propriete intellectuelle et sont la propriete exclusive d'ĀIUS LŎQUENS SAS, sauf mention contraire.
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5. Marques
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6. Responsabilite
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8. Donnees personnelles
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10. Loi applicable
Les presentes mentions legales sont regies par le droit francais. Tout litige sera soumis aux tribunaux competents de Bordeaux.
11. Credits
- Conception et developpement : ĀIUS LŎQUENS SAS
- Icones : Lucide Icons (licence MIT)
- Typographies : Inter, Source Sans 3 (Google Fonts, licence OFL)